Conseil Municipal du 29 février 2024




DELIBERATIONS

Hors commission


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2024/001Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 7 décembre 2023 - Délibération - Annexe - Annexe08/03/202408/03/2024
2024/002Modification du règlement intérieur du Conseil municipal - Délibération - (sans annexe)08/03/202408/03/2024
2024/003Modification de la délégation de compétence prévue à l'article L2122-22 alinéa 2 du Code général des collectivités territoriales - Délibération - (sans annexe)08/03/202408/03/2024
2024/004Création d'un poste d'Agent Espaces Verts - Délibération - (sans annexe)08/03/202408/03/2024
2024/005Création d'un poste de Gestionnaire Finances - Délibération - (sans annexe)08/03/202408/03/2024
2024/006Création d'un emploi fonctionnel de Directeur Général des Services et d'un emploi fonctionnel de Directeur Général Adjoint - Délibération - (sans annexe)08/03/202408/03/2024
2024/007Attribution des véhicules de fonction et de service - Délibération - (sans annexe)08/03/202408/03/2024
2024/008Rapport égalité femmes-hommes - Délibération - Annexe08/03/202408/03/2024
2024/009Elaboration d'un plan de formation - Délibération - Annexe08/03/202408/03/2024
2024/010Garantie d'emprunt accordée à la société Immobilière 3F- Programme 4592L - 27 logements au 10-12 route de Libération à Chennevières-sur-Marne. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe08/03/202408/03/2024
2024/011Approtation de la convention de confinancement des missions d'ingénierie liées au protocole de préfiguration du quartier du Bois l'Abbé avec la Caisse des Dépôts et Consignations - Délibération - Annexe08/03/202408/03/2024
2024/012Incorporation de la parcelle AV425 dans le domaine public communal - Délibération - Annexe08/03/202408/03/2024
2024/013Restitution de la compétence cimetière et révision statutaire - Délibération - Annexe08/03/202408/03/2024
2024/014Avance sur la subvention annuelle 2024 - CCAS de Chennevières-sur-Marne - Délibération - (sans annexe)08/03/202408/03/2024
2024/015Débat d'Orientations Budgétaires 2024 - Délibération - Annexe12/03/2024
2024/016Décisions prises en application de l'article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe08/03/202408/03/2024